Conseil Municipal du 02 décembre 1950




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W179 Page 207Séance du 2 Décembre 1950 - Registre 21W179 Page 207 - Délibération
21W179 Page 208Procès verbal de la précédente séance|-|Questions diverses - Registre 21W179 Page 208 - Délibération
21W179 Page 210Nouveau cimetière - Mise en service|-|Promotion d'ouvriers professionnels 1ère catégorie en 2ème catégorie - Registre 21W179 Page 210 - Délibération
21W179 Page 212Promotion d'un conducteur-tourisme en ouvrier professionnel|-|Indemnités de fonctions - Registre 21W179 Page 212 - Délibération
21W179 Page 213Demande d'avancement d'un ouvrier communal|-|Services techniques communaux - Modification des cadres - Recrutement de nouveaux agents - Registre 21W179 Page 213 - Délibération
21W179 Page 214Promotion d'aides-ouvriers|-|Création de postes de chefs d'équipes - Registre 21W179 Page 214 - Délibération
21W179 Page 215Titularisation de Madame Krémer - Registre 21W179 Page 215 - Délibération
21W179 Page 216Indemnités de fonctions|-|Salaires des ouvriers auxiliaires|-|Construction d'habitations à loyers modérés - Registre 21W179 Page 216 - Délibération
21W179 Page 219Personnel communal - Modalité de promotion|-|Remboursement de cautionnement|-|Règlement d'honoraires - Registre 21W179 Page 219 - Délibération
21W179 Page 220Compagnie des eaux - petits usagers|-|Syndicat du gaz - Registre 21W179 Page 220 - Délibération
21W179 Page 221Garantie pour branchements d'eau|-|Cimetière - tarif du creusement des fosses|-|Bail de la Perception - Registre 21W179 Page 221 - Délibération
21W179 Page 222Bail de la Police d'Etat|-|Subvention|-|Primes de goudronnage - Registre 21W179 Page 222 - Délibération
21W179 Page 224Cession par la S.N.C.F. de la rampe d'accès à la gare de Chelles - côté sud - |-|Débouché de la rue Perdonnet - Registre 21W179 Page 224 - Délibération
21W179 Page 225Vœu de l'Union des Femmes Françaises|-|Correspondance|-|Elections au tribunal de commerce|-|Abattage d'arbres - Registre 21W179 Page 225 - Délibération
21W179 Page 226Arbre de Noël|-|Comité d'aide aux vieillards|-|Demande de sursis|-|Demande d'allocation militaire - Registre 21W179 Page 226 - Délibération